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Propositions de projets à l’étude

Les sujets pris en considération sont ceux qui ont été reconnus comme des sujets qui pourraient faire l’objet d’une évaluation des technologies de la santé ou d’un projet d’utilisation optimale (comprenant les examens thérapeutiques).

Les sujets pris en considération concernant les dispositifs médicaux comprennent les appareils, les tests diagnostiques, et les procédures médicales, dentaires ou chirurgicales.

Qu’ils touchent les médicaments ou les dispositifs, les sujets seront soumis à une procédure d’analyse et de priorisation avant de déterminer si l’ACMTS entreprendra ou non une évaluation de technologie de la santé ou un projet d’utilisation optimale. (Consultez « Sélection des sujets et priorisation des processus » [disponible en anglais seulement] pour les dispositifs ou « Cadre et procédure des examens thérapeutiques » [disponible en anglais seulement] pour les médicaments.)

Vous pouvez consulter nous sujets actuellement pris en considération. Veuillez prendre note que ces sujets sont soumis à une procédure d’analyse et de priorisation et qu’ils pourraient ne pas être sélectionnés pour faire l’objet d’une évaluation des technologies de la santé ou d’un projet d’utilisation optimale.