Rétroaction des intervenants – Version préliminaire de l’analyse de l’environnement - ES0358-000

L’ACMTS invite les intervenants à lui transmettre leurs observations au sujet du document ci-dessous. Veuillez noter qu’il s’agit de la seule occasion de faire part de vos commentaires sur ce document.

Présentation de la rétroaction

Veuillez présenter vos observations conformément aux directives ci-dessous :

  • Vous devez vous identifier pour que vos observations soient prises en compte. La rétroaction provenant de personnes qui n’indiquent pas leur nom ni celui de l’organisme qu’elles représentent sera rejetée.
  • Nous retiendrons les observations d’une seule personne par organisme. Si nous recevons des observations de plusieurs personnes d’un même organisme, nous ne tiendrons compte que des premières reçues.
  • La rétroaction est présentée avec clarté et concision. Les aspects sur lesquels elle porte sont énoncés clairement et la partie du document dont il est question est précisément indiquée (titre, numéro de page et paragraphe).
  • Si vous le jugez bon, vous pouvez ajouter des références. Les opinions d’experts et les témoignages ne sont pas admissibles.

Il est possible que l’ACMTS incorpore vos commentaires à des documents qui seront mis à la disposition du public. La confidentialité des renseignements transmis ne peut être garantie.

Il est obligatoire de remplir les champs marqués d’un astérisque (*).